Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES TAMARIS
Numéro de dépôt :
1080951
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas
Présentation de la marque DOMAINE DES TAMARIS
Déposée le 21 décembre 1978 par FAURE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DES TAMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES TAMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES TAMARIS est expirée depuis le 21 décembre 1988.
FAURE Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031